Les Point sur
Le département Environnement rédige des notes d'analyse, appelées "Points sur", traitant de différent sujets. Vous trouverez ci-dessous les derniers "Point sur" publiés.
N'hésitez pas à venir vers nous pour toute suggestion de sujet à traiter dans un nouveau numéro.
Publié le 25.06.2024
La filière REP des emballages de la restauration
Entrée en vigueur le 1er janvier 2024, la filière à Responsabilité Elargie du Producteur (REP) des emballages de la restauration concerne les entreprises du commerce de gros à plusieurs titres : producteurs mais aussi opérateurs pour la reprise de certains emballages.
Vous trouverez-ci dessous un "Point sur" rédigé par nos services sous forme de questions.
La déclaration Eco énergie tertiaire
Le "Point sur"a pour objectif d’accompagner les entreprises du commerce de gros dans l’obligation de sobriété énergétique, issue du décret n°2019-771.
Il est une mise à jour du précédent « Point sur », publié en janvier 2022. Afin d’identifier les questions ou les paragraphes modifiés et complétés, les ajouts sont effectués en couleur orange.
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